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Plans de maison lors d'une construction neuve? 3
- Time:
- Question posée (Il y a 4 moiss, 3 semaines)
- Catégorie:
- Maison & Jardins
- plan de maison, maison neuve, maison, architecte
Est-il normal et légal que le constructeur refuse catégoriquement de nous laisser les plans de la maison que nous avons acheté. Après tout lorsqu'on paie une maison plus de 400,000 nous sommes en droit d'avoir les plans de cette maison non? Signe: Interrogation
Vos réponses sur : Plans de maison lors d'une construction neuve...
Réponse d'un collaborateur(1):
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Meilleure Réponse!
- Time:
- Réponse par DrPepper (Il y a 4 moiss, 3 semaines)
Le constructeur n'est pas obligé de fournir les plans d'une maison privée. Il peut le faire dans un souci de bonne volonté. S'il refuse de le faire, c'est tout probablement pour ne pas que les plans ne puissent se retrouver dans les mains d'un concurrent.
Par exemple, votre beau-frère adore votre maison. Pour l'obtenir à meilleur marché, il pourrait utiliser ces plans déjà tout fait, pour aller voir d'autres constructeurs concurrents. Votre constructeur a investis pour la conception de ces plans, aussi est-il en droit de vouloir les protéger, surtout si le modèle n’a pas expressément été dessiné pour vous (il n’est pas unique).
Ceci dit, il est préférable de négocier au départ, avant l'achat et la construction, l'obtention des plans. Lorsque c'est écrit dans le contrat, c'est plus facile ensuite. Avant de signer le contrat, les constructeurs sont toujours plus négociables.
Il est évident, pour toutes sortes de raisons, qu'il est très pratique de posséder les plans de sa maison, pour par exemple rénover plus tard (il est bien utile de savoir où passe la tuyauterie !).
Le constructeur sera obligé par contre de fournir les plans d'une bâtisse publique (pour le service des incendies entre autres).
Nous vous conseillons d'essayer de négocier à l'amiable l'obtention des plans, en expliquant pourquoi vous les voulez (rénovations futures, etc.). Il est toujours possible que le constructeur revienne sur sa décision.
Commentaires(2):
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- Time:
- Réponse par DrPepper (Il y a 4 moiss, 3 semaines)
En expliquant au constructeur ces raisons, il sera peut-être possible de le faire revenir sur sa décision. En lui mentionnant que vous lui ferez de bonnes références s'il accepte (restez positif, il vaut mieux éviter de menacer pour débuter), cela le fera peut-être réfléchir.
Il y a fort à parier que vous n'êtes pas le premier propriétaire à lui faire cette demande. C'est important d'avoir les plans. Comme vous dites, cela peut éviter des accidents fâcheux pour un propriétaite au talent de bricoleur qui désire simplement refaire une pièce lui même.
S'il ne veut toujours pas, vous pouvez toujours lui mentionner que ses références en souffriront, où que vous pourriez porter plainte auprès de l'APCHQ, mais il faut faire attention de ne pas se le mettre à dos (on ne sait jamais, vous pourriez avir à le recontacter pour un bris sous garanti).
Bonne chance ! -
- Time:
- Réponse par Simon Leblanc (Il y a 4 moiss, 3 semaines)
Merci DR Pepper c'est bien ce que je pensais et les raisons que vous mentionnez sont exactement les miennes (reno futures, deplacement de murs, localisation des tuyaux d'eau, de gaz sans oublier l'electricite c'est tellement le fun de couper un fil par erreur. Les maisons sont de plus en plus semblables (lorsqu'on regarde de pres) et l'excuse de proteger les plans quoique valable ne justifie quand meme pas de priver le proprietaire de la maison (cherement payee) de la satisfaction de connaitre ce qu'il y a derriere le mur avant d'enfoncer le marteau.
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