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  Plan d'un constructeur, puis-je l'utiliser? 1

  

  Time:

  Question posée (Il y a 1 année, 7 moiss)

  Catégorie:

  Maison & Jardins / Rénovation & Travaux

  Tags:

  plan de maison, plan, maison, construire maison

  Bonjour je suis allé voir un constructeur, celui-ci nous a donné des plans type de constructions, ai-je le droit d'utiliser ces plans chez un autre constructeur ou maçon ?

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• Meilleure Réponse!

  

  Time:

  Réponse par Nath (Il y a 1 année, 7 moiss)

  Author:

  Bonjour Amephise,
  
  Les plans de maison des constructeurs sont souvent protégés par les droits d'auteur (copyright) car un architecte les a créés. Personnellement je vous le déconseille, surtout si vous faites construire cette demeure près (même ville ou même région) que ce constructeur! Par contre, ce que vous pourriez faire, c'est de demandé à ce constructeur si vous pouviez moyennant un certain frais acheter lesdits plans de maison.
  
  Bonne réflexion!
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